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Astuce

Mise à jour : Neptune 23.1.00
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Mise à jour du processus

Toute demande de reproduction d’un formulaire doit maintenant être dirigée vers la Propriété intellectuelle du MSSS à l’adresse suivante : propriete.intellectuelle@msss.gouv.qc.ca.

Les demandes de reproduction autorisées devront désormais être effectuées par le client lui-même.

Les mises à jour des formulaires existants seront effectuées par l'équipe du Centre de services du DCI Cristal-Net.

Formulaires retenus par le MSSS

Code

Nom du formulaire

DT9001

DEMANDE DE SERVICE – CHIRURGIE CARDIAQUE

DT9002

DEMANDE DE SERVICE HÉMODYNAMIE

DT9003

DEMANDE DE SERVICE ÉLECTROPHYSIOLOGIE

DT9024

DEMANDE DE CONSULTATION RADIO-ONCOLOGIE

DT9025

AUTORISATION D'AUTOPSIE

DT9028

COMPTE RENDU OPÉRATOIRE

DT9040

CONSULTATION MÉDICALE

DT9044

FEUILLE SOMMAIRE D'HOSPITALISATION

DT9052

URGENCE – CONSULTATION EXTERNE

DT9055

REQUÊTE DE SERVICES PROFESSIONNELS

DT9059

FORMULAIRE DE CONSENTEMENT (C.H.) (C.L.S.C)

DT9060

AUTORISATION DE COMMUNIQUER DES RENSEIGNEMENTS CONTENUS AU DOSSIER

DT9061

OBSERVATION MÉDICALE – ABRÉGÉE/COURT SÉJOUR

DT9064

OBSERVATIONS DE L'INFIRMIÈRE

DT9068

RAPPORT D'EXAMEN PSYCHIATRIQUE POUR ORDONNANCE DE GARDE EN ÉTABLISSEMENT

DT9072

DOSSIER OBSTÉTRICAL #2 OBSERVATION MÉDICALE, FACTEURS DE RISQUE ET PLAN DE TRAITEMENT

DT9074

INHALOTHÉRAPIE DEMANDE DE TRAITEMENT

DT9076

NOTES D'ÉVOLUTION

DT9080

DOSSIER OBSTÉTRICAL #3 EXAMENS COMPLÉMENTAIRES

DT9082

CONSENT FORM (H.C) (L.C.S.C.)

DT9088

EXAMEN DE FOLSTEIN SUR L'ÉTAT MENTAL

DT9089

AUTORISATION POUR PHOTOGRAPHIES, FILMS, ENREGISTREMENTS SONORES, MAGNÉTOSCOPIQUES ET AUTRES

DT9096

NEUROPHYSIOLOGIE CLINIQUE

DT9098

INFORMATION MÉDICALE SOMMAIRE

DT9107

COLPOSCOPIE

DT9113

AUTHORIZATION TO RELEASE INFORMATION CONTAINED IN THE MEDICAL RECORD

DT9115

PRESCRIPTION DE PROTHÈSES ET D'ORTHÈSES

DT9122

CONSENTEMENT AUX PRÉLEVEMENTS DE TISSUS ET D'ORGANES SUR UNE PERSONNE VIVANTE

DT9130

DOSSIER OBSTÉTRICAL #6 PARTOGRAMME DE LA SOGC

DT9159

PLAN THÉRAPEUTIQUE INFIRMIER (PTI)

DT9169

CONSENTEMENT À LA PARTICIPATION AU PROGRAMME ALIMENTAIRE QUÉBÉCOIS POUR LE TRAITEMENT DE MALADIES MÉTABOLIQUES HÉRÉDITAIRES

DT9184

CONSENTEMENT À LA COMMUNICATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DANS LE CADRE DU RÉSEAU DE SERVICES INTÉGRÉS POUR LES PERSONNES ÂGÉES (RSIPA)

DT9185

CONSENTEMENT À LA COMMUNICATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DANS LE CADRE DU RÉSEAU DE SERVICES INTÉGRÉS POUR LES PERSONNES ÂGÉES (RSIPA) – RÉVOCATION DU CONSENTEMENT

DT9187

CONTRAT D'ENGAGEMENT À L'OXYGÉNOTHÉRAPIE À DOMICILE

DT9206

CONSULTATION EN OPHTALMOLOGIE ADULTEET ENFANT 

DT9209

CONSULTATION EN ORL ADULTE ET ENFANT

DT9231

FORMULAIRE DE CONSENTEMENT À LA SÉDATION PALLIATIVE CONTINUE

DT9232

DEMANDE D'AIDE MÉDICALE À MOURIR

DT9237

CONSENTEMENT À LA PARTICIPATION AU PROGRAMME QUÉBÉCOIS DE DÉPISTAGE DE LA SURDITÉ CHEZ LES NOUVEAU-NÉS

DT9241

DEMANDE DE COLOSCOPIE LONGUE

DT9247

CONSENT TO PARTICIPATE IN THE QUÉBEC NEWBORN HEARING SCREENING PROGRAM

DT9274

PROGRAMME D’ACCÈS AUX POMPES À INSULINE : RENOUVELLEMENT DE L’ADMISSIBILITÉ POUR LA CLIENTÈLE ADULTE

DT9275

ADMISSIBILITÉ AU PROGRAMME DE REMBOURSEMENT DES POMPES À L'INSULINE (PÉDIATRIQUE)

DT9280

FORMULAIRE DE CONSENTEMENT À L'ÉLECTROCONVULSIVOTHÉRAPIE ET À L'ANESTHÉSIE

DT9282

CONSULTATION EN CARDIOLOGIE ADULTE

DT9283

CONSULTATION EN GASTROENTÉROLOGIE ADULTE

DT9284

CONSULTATION EN NÉPHROLOGIE ADULTE

DT9285

CONSULTATION EN NEUROLOGIE ADULTE

DT9286

CONSULTATION EN ORTHOPÉDIE ADULTE

DT9287

CONSULTATION EN UROLOGIE ADULTE ET ENFANT

DT9288

CONSULTATION EN PÉDIATRIE GÉNÉRALE

DT9321

RÉSULTATS DE L’ACTIVITÉ DE DÉPISTAGE DENTAIRE À L'ÉCOLE

DT9324

SERVICES DENTAIRES PRÉVENTIFS RENDUS À L’ÉCOLE

(info) Info : Les normes de rédaction pour Cristal-Net diffèrent de celles du MSSS. Il est fortement recommandé de limiter les noms des formulaires à 66 caractères afin qu'ils s'affichent correctement.

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