Formulaire DT9324 – AH-724
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Mise en contexte
Le tableau qui suit détaille l’avancement du formulaire normalisé du MSSS jusqu'à sa mise en disponibilité par le CDO – Cristal-Net. Le formulaire final peut également y être téléchargé. En savoir plus sur les formulaires normalisés du MSSS.
DT9324 | AH-724 | DOSSIER D’HYGIÈNE DENTAIRE Services dentaires préventifs rendus à l'école | Type de demande : Commentaire :
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| Ne s’applique pas. | 2016-07 | P2 Commentaire : | Demande d’autorisation de la propriété intellectuelle Obtention de l’autorisation de la propriété intellectuelle Mise en forme par l'équipe de rédaction du CDO – Cristal-Net Envoi au MSSS pour approbation Retour du MSSS (approbation/demande de modifications) Mise en forme et tests du gabarit Version finale du formulaire PDF |
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DT9324 | AH-724 | DOSSIER D’HYGIÈNE DENTAIRE Services dentaires préventifs rendus à l'école
| Modification de 2 signets sur la page 2 du formulaire SITEPAVILLON_TXT_CDO à la place de ETABLISSEMENTCODE_TXT_CDO et DOSSIERPAVILLON_TXT_CDO à la place de PATIENTDOSSIERPAVILLON_TXT_CDO Et verrouillage du document pdf précédent. | CDO Cristal-Net | 2016-07 | 2016-07 | P2 | Aucune demande de propriété intellectuelle n’est requise. Version finale du formulaire PDF |
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