Formulaire DT9280 – AH-716
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Mise en contexte
Le tableau qui suit détaille l’avancement du formulaire normalisé du MSSS jusqu'à sa mise en disponibilité par le CDO – Cristal-Net. Le formulaire final peut également y être téléchargé. En savoir plus sur les formulaires normalisés du MSSS.
DT9280 | AH-716 | Formulaire de consentement de l'électroconvulsivothérapie et à l’anesthésie | Type de demande : Ancienne version (page 1) : 
Après la mise à jour : 
| CDO – Cristal-Net | Ne s’applique pas. | 2015-09 | P1 Commentaire : Risque relié à un consentement non éclairé dans un cadre de santé mentale. | Suivi des modifications sur le site du MSSS par le CDO – Cristal-Net Demande d’autorisation de la propriété intellectuelle Obtention de l’autorisation de la propriété intellectuelle Mise en forme par l'équipe de rédaction du CDO – Cristal-Net Envoi au MSSS pour approbation Retour du MSSS (approbation/demande de modifications) Mise en forme et tests du gabarit Version finale du formulaire PDF | 
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DT9280 | AH-716 | Formulaire de consentement de l'électroconvulsivothérapie et à l’anesthésie | Modification de 2 signets sur la page 2 du formulaire SITEPAVILLON_TXT_CDO à la place de ETABLISSEMENTCODE_TXT_CDO ET DOSSIERPAVILLON_TXT_CDO à la place de PATIENTDOSSIERPAVILLON_TXT_CDO Verrouillage du document pdf. | CDO – Cristal-Net | 2015-09 | 2015-09 | P2 | Aucune demande de propriété intellectuelle n’est requise Version finale du formulaire PDF |
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