Formulaire DT9085 - AH255

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Mise en contexte

Le tableau qui suit détaille l’avancement du formulaire normalisé du MSSS jusqu'à sa mise en disponibilité par le CDO – Cristal-Net. Le formulaire final peut également y être téléchargé. En savoir plus sur les formulaires normalisés du MSSS.

Code à barres

Code

Nom du formulaire

Détail de la demande

Demandeur

Date dernière mise à jour

Date révision MSSS

Priorité (P1 ou P2)

État d’avancement

Formulaire PDF final

Code à barres

Code

Nom du formulaire

Détail de la demande

Demandeur

Date dernière mise à jour

Date révision MSSS

Priorité (P1 ou P2)

État d’avancement

Formulaire PDF final

DT9085

AH-255

Évaluation médicale

Type de demande : Ajout

Commentaire :
Un nouveau formulaire, créé par le MSSS, remplace deux formulaires déjà présents dans la trousse de formulaires de Cristal-Net (DT9086 et DT9084).
Le délai concernant le suivi de l’obtention de la propriété intellectuelle pour ce nouveau formulaire est dû aux circonstances exceptionnelles que nous traversons.

Version MSSS (PDF)
Ajouts du MSSS (en jaune)

 


Version Cristal-Net (PDF)

Texte retiré ou modifié et champs commentaires ajoutés (en jaune)

 

CDO – Cristal-Net

 

2020-03

P2

Commentaire :

En attendant la création du nouveau formulaire, les deux formulaires existants peuvent être utilisés sans risque apparent pour l’usager.

Suivi des modifications sur le site du MSSS par le CDO – Cristal-Net
Apr 7, 2020

Demande d’autorisation de la propriété intellectuelle
Apr 24, 2020

Obtention de l’autorisation de la propriété intellectuelle
Date :


Mise en forme par l'équipe de rédaction du CDO – Cristal-Net
Date :


Envoi au MSSS pour approbation
Date :


Retour du MSSS (approbation/demande de modifications)
Date :


Mise en forme et tests du gabarit
Date :


Version finale du formulaire PDF
Date :